Mentions Légales

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique.

Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation de son propriétaire Le Domaine Poncereau de Bas.

Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire. Néanmoins, le Domaine Poncereau de Bas s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, clients, abonnés à la newsletter, adhérent et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Aucune information collectée ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courriel à l'adresse domaineponcereaudebas@gmail.com ou en ligne via le formulaire de contact.